SST/Risques S8

Données Générales
Programme Académique	Formation ECAM LaSalle Ingénieur spécialité Energétique			Responsable(s) Module : ERNESTO André
Type d'EC : Cours	SST/Risques S8 (LAIEne08ESST)
TD : 16h00 Cours : 16h00 Durée totale: 32	Statut Obligatoire	Periode Semestre 8	Langue d'enseignement : Français

Objectifs Généraux
MAJ 05/06/2025 Être capable de comprendre et de veiller à l’application des obligations réglementaires en matière de sécurité et santé au travail Pouvoir demander un accompagnement dans le pilotage de projets santé / sécurité en faisant appel aux différents acteurs de la prévention (internes et externes) Prendre conscience des enjeux liés à la santé et à la sécurité au travail, et percevoir leurs relations avec les projets conduits en entreprise Être capable de participer à l’analyse d’un accident du travail en utilisant la méthode appropriée Être capable d’identifier dans un environnement de travail les situations dangereuses, de déterminer les risques associés pour la sécurité et la santé des travailleurs, et de les évaluer méthodologiquement. Être capable de prendre en charge des entreprises extérieures en assurant la sécurité lors de coactivité et conformément aux exigences réglementaires. Être capable de mettre en place des indicateurs pertinents pour la santé et la sécurité au travail et intégrer ces résultats dans les routines managériales. Être acteur de la mise en place de la culture sécurité dans l’entreprise (courbe de Bradley) Être en mesure de relayer les messages de prévention de la Direction, en étant pertinent et convaincant.

Objectifs Généraux

MAJ 05/06/2025
Être capable de comprendre et de veiller à l’application des obligations réglementaires en matière de sécurité et santé au travail
Pouvoir demander un accompagnement dans le pilotage de projets santé / sécurité en faisant appel aux différents acteurs de la prévention (internes et externes)
Prendre conscience des enjeux liés à la santé et à la sécurité au travail, et percevoir leurs relations avec les projets conduits en entreprise
Être capable de participer à l’analyse d’un accident du travail en utilisant la méthode appropriée
Être capable d’identifier dans un environnement de travail les situations dangereuses, de déterminer les risques associés pour la sécurité et la santé des travailleurs, et de les évaluer méthodologiquement.
Être capable de prendre en charge des entreprises extérieures en assurant la sécurité lors de coactivité et conformément aux exigences réglementaires.
Être capable de mettre en place des indicateurs pertinents pour la santé et la sécurité au travail et intégrer ces résultats dans les routines managériales.
Être acteur de la mise en place de la culture sécurité dans l’entreprise (courbe de Bradley)
Être en mesure de relayer les messages de prévention de la Direction, en étant pertinent et convaincant.

Contenu
Maîtrise du vocabulaire de base de la santé et de la sécurité au travail (accident de travail, accident de trajet, santé physique et mentale ..) Découverte et compréhension du socle juridique et des exigences réglementaires et légales (code du travail, code de la sécurité sociale, code pénal, articles, règlement, décret …) Appréhension du code du travail et de la sécurité sociale par la connaissance de la responsabilité civile et pénale de l’employeur et des salariés (faute inexcusable, droit retrait, droit d’alerte, délégation de pouvoir...) Identification des acteurs internes/externes de la prévention et de leur périmètre d’intervention (CSE, CARSAT, Inspection du travail, acteurs institutionnels, référent handicap, responsable HSE, médecin du travail, coordinateur SPS, SST, ergonome, INRS, assurance maladie…) Appréhension des impacts économiques, humaines, sociales et réglementaires du pilotage opérationnel par la sécurité (coûts directs, indirects, cotisations AT/MP, indemnités journalières, focus TMS et RPS) Conduite d’une analyse d’un accident du travail (méthode ITAMAMI, diagramme ISHIKAWA, méthode ADC, analyse des causes profondes, plan d’actions correctives et préventives, capitalisation). Connaissance des principes de prévention Conduite la démarche de l’analyse des risques professionnelles en entreprise (réalisation du DUER) : - caractérisation des situations de travail. - repérage des dangers-situations dangereuses. - classification des grandes familles de risques - évaluation des risques (cotation par criticité) - hiérarchisation des risques - déclinaison des actions de prévention Conduite et pilotage d’un plan d’actions préventives et correctives (plan de prévention) Gestion des entreprises extérieures (enjeux, exigences, dispositifs de prévention, maîtrise opérationnelle) Exploration des signaux faibles de la sécurité (pyramide BIRD) Mise en place d’indicateurs de performance pour mesurer l’efficacité du management de la santé et sécurité dans l’entreprise (taux de gravité, taux de fréquence, indice de fréquence, taux de cotisation ..) Intégration de la prévention des risques au quotidien et bonnes pratiques de l’encadrement (culture sécurité et qualité de vie au travail)

Contenu

Maîtrise du vocabulaire de base de la santé et de la sécurité au travail (accident de travail, accident de trajet, santé physique et mentale ..)
Découverte et compréhension du socle juridique et des exigences réglementaires et légales (code du travail, code de la sécurité sociale, code pénal, articles, règlement, décret …)
Appréhension du code du travail et de la sécurité sociale par la connaissance de la responsabilité civile et pénale de l’employeur et des salariés (faute inexcusable, droit retrait, droit d’alerte, délégation de pouvoir...)
Identification des acteurs internes/externes de la prévention et de leur périmètre d’intervention (CSE, CARSAT, Inspection du travail, acteurs institutionnels, référent handicap, responsable HSE, médecin du travail, coordinateur SPS, SST, ergonome, INRS, assurance maladie…)
Appréhension des impacts économiques, humaines, sociales et réglementaires du pilotage opérationnel par la sécurité (coûts directs, indirects, cotisations AT/MP, indemnités journalières, focus TMS et RPS)
Conduite d’une analyse d’un accident du travail (méthode ITAMAMI, diagramme ISHIKAWA, méthode ADC, analyse des causes profondes, plan d’actions correctives et préventives, capitalisation).
Connaissance des principes de prévention
Conduite la démarche de l’analyse des risques professionnelles en entreprise (réalisation du DUER) :
- caractérisation des situations de travail.
- repérage des dangers-situations dangereuses.
- classification des grandes familles de risques
- évaluation des risques (cotation par criticité)
- hiérarchisation des risques
- déclinaison des actions de prévention
Conduite et pilotage d’un plan d’actions préventives et correctives (plan de prévention)
Gestion des entreprises extérieures (enjeux, exigences, dispositifs de prévention, maîtrise opérationnelle)
Exploration des signaux faibles de la sécurité (pyramide BIRD)
Mise en place d’indicateurs de performance pour mesurer l’efficacité du management de la santé et sécurité dans l’entreprise (taux de gravité, taux de fréquence, indice de fréquence, taux de cotisation ..)
Intégration de la prévention des risques au quotidien et bonnes pratiques de l’encadrement (culture sécurité et qualité de vie au travail)

Prérequis
L’expérience en entreprise dans le cadre de l’alternance est un plus.

Bibliographie
http://www.legifrance.gouv.fr http://www.inrs.fr http://www.travailler-mieux.gouv.fr http://www.anact.fr http://www.ameli.fr http://www.carsat-ra.fr http://www.preventionbtp.fr Révolutionner la santé et Sécurité au travail - Ed DIATEINO- M.MOUREY ISBN 9782354564300 Enseigner la prévention santé et sécurité en milieu professionnel - Ed CASTEILLA - E. FRANCIS & M.LOVERA - ISBN 9782713528088

Évaluation(s)
N°	Nature	Coefficient	Objectifs
1		1	Devoir écrit